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Informations pratiques et conseils sur la TVA intracommunautaire.

Ce blogue vous aide à comprendre le fonctionnement de la TVA intracommunautaire et vous guide pour que vous puissiez être en règle sur ce plan, ou pour que vous puissiez contrôler aisément le numéro TVA d'une entreprise qui est en passe de devenir votre partenaire.

Le monde des affaires n’est pas toujours si simple à comprendre, surtout en raison des diverses taxes qui le gouvernent et qui régissent les mouvements financiers. En effet, plusieurs taxes sont appliquées dans l'univers des échanges commerciaux en Europe, et c’est parmi ces taxes variées que se retrouve la Taxe sur Valeur Ajoutée intercommunautaire ou TVA intracommunautaire. Le terme intercommunautaire qui est ajouté à la TVA s'explique par le fait que ce terme ne concerne que les pays de l’Union européenne.

La TVA intercommunautaire n’est en aucune manière une taxe supplémentaire, il s’agit d’une taxe qui s’applique sur les échanges intracommunautaires, tous les échanges qui se déroulent entre les divers pays de l’Europe. Trois principaux objectifs caractérisent la TVA intracommunautaire : accélération du processus de remboursement de la TVA, facilitation de la déclaration ainsi que du contrôle de la TVA, et enfin un contrôle plus efficace et plus rapide des échanges intracommunautaires au sein de l’UE.

Le mode de fonctionnement de la TVA intracommunautaire est assez simple à comprendre, car comme toute autre taxe elle est basée sur un certain taux établi : il existe donc un taux normal, un taux réduit, un taux super réduit, ces ensembles de taux varient bien sûr en fonction du pays où vous êtes. Par exemple, lorsque l'on parle de TVA, en France le taux normal est de 20 %, au Luxembourg il est de 17 %, en Suède le taux est de 25 %. Le taux réduit s’applique sur les produits et les services qui ont rapport avec l’intérêt général, mais le taux super réduit quant à lui s’applique sur la plupart des médicaments dont le remboursement est assuré par la sécurité sociale. Il est possible de mieux comprendre les mécanismes qui sous-tendent le fonctionnement de la TVA et pour cela vous pouvez consulter le site tvaintracommunautaire.com.

Pour plus d'informations, je vous invite à vous rendre sur le site officiel.

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